☰

Traductions

Écran de recherche

Résultat de votre recherche

Cliquez sur un des intitulés affichés dans la liste des résultats pour ouvrir la fiche correspondante et accéder au lien vers la traduction. Dans la rubrique "A propos de notre banque de données" vous trouverez des informations détaillées relatives aux fiches de notre banque de données.

Votre recherche a donné 18706 résultats.

Date Intitulé Doc.
1996.02.29 Circulaire OOP 20 relative à l'organisation de rallyes ou d'épreuves assimilées
1996.03.01 Circulaire ZIP 2. - Délimitation du territoire en zones inter-Police. Situation par province
1996.05.07 Circulaire ZIP 3. - Nouvelle répartition du territoire en zones interpolice. Situation par province. Manuel de Charte de Sécurité
1996.05.28 Circulaire ZIP 4. - Commentaire relatif au développement des zones interpolice
1996.07.08 Circulaire OOP 7bis complétant la Circulaire ministérielle OOP 7 du 9 août 1988 relative au maintien de l'ordre public lors de rencontres de football
1996.07.08 Circulaire OOP 22 relative au statut général des stewards de football
1996.07.08 Circulaire OOP 23 relative à l'exclusion de spectateurs lors de matches de football
1985.07.29 Arrêté royal relatif aux cartes d'identité
1996.06.18 Arrêté royal modifiant le modèle 3 annexé à l'arrêté royal du 29 juillet 1985 relatif aux cartes d'identité
1995.10.13 Circulaire concernant les initiatives en matière de gardes civiles
1794.06.25 Décret du 7 messidor an II concernant l'organisation des archives établies auprès de la représentation nationale
1856.06.02 Loi sur les recensements généraux et les registres de population
1951.07.14 Loi autorisant des régularisations, augmentant et réduisant certains crédits couverts par l'année 1950 et allouant des crédits supplémentaires pour les dépenses se rapportant aux exercices 1949 et antérieurs
2002.05.26 Arrêté royal portant diverses modifications à la réglementation relative au personnel adjoint à la recherche et au personnel de gestion des établissements scientifiques de l'Etat
1990.01.15 Loi relative à l'institution et à l'organisation d'une Banque-carrefour de la sécurité sociale
1995.03.30 Loi modifiant la loi du 8 août 1983 organisant un Registre national des personnes physiques
1996.08.12 Circulaire relative à la production d'une photocopie certifiée conforme dans le cadre d'une demande de naturalisation
1996.02.23 Circulaire POL 55 concernant l'article 216 de la nouvelle loi communale. - Incompatibilités
1996.06.19 Circulaire complémentaire à la circulaire POL 55 du 23 février 1996 concernant l'article 216 de la nouvelle loi communale. - Incompatibilités
1971.05.06 Arrêté royal fixant les types de règlements communaux relatifs à l'organisation des services communaux d'incendie
18 19 20 21 22 ... 936

Copyright 2022 SCTA. Designed by DVIT